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Équivalence de garanties pour les couples : comment ça marche avec deux profils différents
Pour un emprunteur seul, l'équivalence de garanties est un exercice de comparaison. Pour un couple, c'est deux exercices en parallèle, parfois très différents.
Voici comment l'équivalence fonctionne co-emprunteur par co-emprunteur, et comment en tirer parti lorsque vos deux profils divergent.
Pourquoi l'équivalence s'analyse différemment pour les couples
Un contrat d'assurance emprunteur couvrant deux co-emprunteurs est, en réalité, deux couvertures distinctes additionnées. Chaque emprunteur est assuré à hauteur de sa quotité, avec ses propres conditions médicales et ses propres garanties.
Quand vous demandez une substitution pour ce contrat, la banque vérifie l'équivalence pour chaque co-emprunteur séparément. Elle ne fait pas une moyenne. Elle ne compense pas les points forts d'un profil par les points forts de l'autre.
Conséquence pratique : Si l'un des deux co-emprunteurs ne satisfait pas les critères d'équivalence, la banque peut refuser la substitution pour ce co-emprunteur spécifiquement. Mais elle ne peut pas refuser pour l'autre si son profil est conforme.
Les quotités : la base du raisonnement
La quotité est le pourcentage du capital couvert par chaque emprunteur. La somme des quotités doit couvrir au minimum 100 % du capital.
Répartition | Emprunteur 1 | Emprunteur 2 |
|---|---|---|
50/50 | 50 % | 50 % |
70/30 | 70 % | 30 % |
100/100 | 100 % | 100 % |
100/0 | 100 % | Non assuré |
La répartition 50/50 est la plus courante. La répartition 100/100 (double couverture totale) protège le ménage si l'un ou l'autre des emprunteurs est victime d'un sinistre couvrant 100 % de la mensualité.
Pour l'équivalence, chaque emprunteur doit avoir une quotité au moins égale à celle du contrat actuel, et ses garanties doivent satisfaire les critères de la banque.
Cas 1 : Deux profils symétriques (le cas simple)
Situation : Deux CDI, même âge ou âges proches, sans antécédent médical. Quotité 50/50.
Comment fonctionne l'équivalence :
Les deux emprunteurs satisfont les mêmes critères. La vérification est doublée, mais identique pour chacun. Si les critères sont satisfaits pour l'un, ils le sont pour l'autre.
Conseil pratique :
Vérifiez que les deux FSI individuelles (une par emprunteur) correspondent bien aux critères de la banque. Certains assureurs émettent une FSI unique pour les deux, mais les garanties sont distinctes par emprunteur.
Cas 2 : Profils asymétriques (le cas fréquent)
Situation : Un ingénieur de 45 ans (apporteur principal, 70 % du revenu) et un enseignant de 42 ans (30 % du revenu). Quotité 70/30 ou 80/20 selon la négociation initiale.
Comment fonctionne l'équivalence :
La banque vérifie les critères pour chaque emprunteur, sur sa quotité respective. Le critère de définition ITT peut différer selon le profil professionnel de chacun.
Pour l'ingénieur (70 %) : la banque peut exiger la définition "propre profession" si son métier est à haute qualification spécifique. Pour l'enseignant (30 %) : la définition peut être la même ou légèrement différente selon la FSI.
Conseil pratique :
Choisissez un contrat individuel qui propose la définition "propre profession" pour les deux emprunteurs. C'est plus favorable et satisfait automatiquement toute exigence de la banque sur ce point, quelle que soit la quotité.
Cas 3 : L'un des profils présente un risque de santé
Situation : L'emprunteur 1 est en bonne santé. L'emprunteur 2 a un antécédent médical (diabète, hypertension, opération récente).
Ce qui se passe :
Lors de la souscription du nouveau contrat individuel, l'assureur fait passer un questionnaire médical à l'emprunteur 2. Selon le profil, il peut :
Accepter sans surprime
Accepter avec surprime
Accepter avec exclusion sur certaines garanties
Refuser de couvrir cet emprunteur
Si l'emprunteur 2 obtient une exclusion sur une garantie (par exemple, exclusion de l'ITT pour affection cardiaque), la banque peut refuser la substitution pour cet emprunteur au motif que l'équivalence n'est pas respectée sur ce critère.
Comment gérer cette situation :
Plusieurs options selon le cas :
Option A : Substitution partielle.
Si l'emprunteur 1 est conforme et l'emprunteur 2 ne l'est pas, il est possible de substituer uniquement l'emprunteur 1. L'emprunteur 2 reste sur le contrat groupe. La prime totale est réduite, l'emprunteur 1 bénéficie d'un meilleur contrat.
Option B : Convention AERAS.
Si l'antécédent médical est grave, la convention AERAS prévoit des mécanismes d'accès à l'assurance pour les profils à risque aggravé. Elle peut permettre d'assurer l'emprunteur 2 avec une couverture adaptée.
Option C : Assureur spécialisé.
Certains assureurs sont spécialisés dans les profils de santé atypiques. Ils acceptent des risques que les contrats groupe et les assureurs standards refusent, parfois avec des surprimes raisonnables.
Cas 4 : L'apporteur principal veut se couvrir à 100 %
Situation : Le couple décide de couvrir l'apporteur principal à 100 % (il rembourse tout si le conjoint décède ou est invalide) et le conjoint à 50 % seulement.
Ce que ça signifie pour l'équivalence :
La banque vérifie que l'apporteur principal est couvert à au moins 100 % du capital (ou de sa quotité initiale) avec des garanties équivalentes. Le second emprunteur doit satisfaire les critères sur sa quotité de 50 %.
Cette configuration est possible en contrat individuel avec une flexibilité bien supérieure au groupe, qui applique généralement la même quotité pour les deux emprunteurs.
L'article sur l'optimisation des quotités en couple développe les stratégies d'allocation selon les revenus du ménage.
Ce que le contrat individuel change pour les couples
Le contrat groupe couvre les deux emprunteurs au même taux, avec les mêmes conditions et la même définition de garanties. Le contrat individuel permet une personnalisation par emprunteur.
Paramètre | Contrat groupe | Contrat individuel |
|---|---|---|
Quotité | Fixe à la souscription | Ajustable à la substitution |
Franchise ITT | Identique pour les deux | Personnalisable par emprunteur |
Définition ITT | Identique pour les deux | Adaptable au profil de chacun |
Profil de santé | Mutualisé | Évalué individuellement |
Surprime risque | Partagée implicitement | Portée par le seul emprunteur concerné |
Cette flexibilité est souvent le premier argument des couples qui souscrivent un contrat individuel.
Deux FSI, deux vérifications : comment organiser le dossier
Quand vous soumettez votre demande de substitution pour un contrat couple, joignez deux FSI distinctes à votre LRAR :
Une FSI pour l'emprunteur 1, avec sa quotité
Une FSI pour l'emprunteur 2, avec sa quotité
Chaque FSI doit être émise par votre nouvel assureur et correspondre aux exigences de votre banque. Si les deux emprunteurs ont des garanties identiques, les deux FSI seront similaires. Si les profils diffèrent (surprime, exclusion), les deux FSI le refléteront.
La banque analyse les deux séparément. Elle ne peut pas refuser globalement si seulement un des deux emprunteurs est non conforme sur un point rattrapable.
Exemple chiffré : le couple avec profils différents
Claire, 46 ans, directrice marketing, et Thomas, 49 ans, artisan menuisier. Capital restant dû : 240 000 €. Quotité actuelle : 60 % (Claire) / 40 % (Thomas). Taux groupe : 0,38 %.
Situation actuelle :
Prime mensuelle totale : 240 000 × 0,38 % / 12 = 76 €/mois (hors évolutions avec capital restant dû).
Contrat groupe. Définition ITT "toute profession" pour les deux. Thomas, artisan, est particulièrement pénalisé : une blessure à la main ne sera pas forcément reconnue en ITT toute profession.
Après substitution vers deux contrats individuels :
Claire : 0,14 % sur 60 % de 240 000 € = 17 €/mois. Propre profession.
Thomas : 0,19 % sur 40 % de 240 000 € (surprime légère profil artisan) = 15 €/mois. Propre profession.
Total : 32 €/mois
Économie : 44 €/mois. Sur 15 ans restants : 7 920 €.
Et Thomas est désormais couvert en ITT propre profession. Une blessure qui l'empêche d'exercer la menuiserie est reconnue, indépendamment de ce qu'il "pourrait" faire d'autre.
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Pour aller plus loin
FAQ
Peut-on substituer l'assurance d'un seul des deux co-emprunteurs ?
Oui. La substitution peut être partielle : un co-emprunteur passe à un contrat individuel, l'autre reste sur le contrat groupe. C'est particulièrement utile lorsque l'un des profils pose un problème d'équivalence ou de santé. La banque doit accepter cette substitution partielle si le co-emprunteur concerné satisfait les critères.
La quotité peut-elle être modifiée lors de la substitution ?
En théorie, oui. La substitution est l'occasion de renégocier la répartition des quotités si les revenus du ménage ont évolué. En pratique, la banque peut être réticente à modifier la quotité en même temps que l'assureur. Il vaut mieux traiter les deux demandes séparément.
Si l'un des co-emprunteurs a une exclusion, la banque peut-elle refuser pour les deux ?
Non. L'équivalence est vérifiée individuellement. Si l'emprunteur 1 est conforme et l'emprunteur 2 a une exclusion sur un critère exigé, la banque peut refuser pour l'emprunteur 2 uniquement. Elle ne peut pas bloquer la substitution pour l'emprunteur 1 en bonne santé.
Un contrat individuel peut-il couvrir le couple entier ou faut-il deux contrats distincts ?
Il faut deux contrats distincts (un par emprunteur) ou un contrat couple émis par l'assureur qui couvre les deux séparément avec des garanties individualisées. Les deux formats sont acceptés pour la substitution. Vérifiez que l'assureur émet une FSI distincte pour chaque co-emprunteur.
