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Couple avec profils différents : comment l'assurance individuelle s'ajuste à chaque emprunteur
Quand les deux co-emprunteurs n'ont pas le même profil, le contrat groupe bancaire crée un problème. Il impose les mêmes conditions aux deux, au taux le plus pénalisant.
L'assurance individuelle résout cela simplement : chaque co-emprunteur choisit son propre contrat, auprès de son propre assureur si nécessaire. Les deux couvertures coexistent sur le même crédit. La banque ne peut pas s'y opposer, dès lors que les garanties minimales sont respectées.
Voici ce que ça change concrètement selon les trois formes d'asymétrie les plus fréquentes.
Asymétrie de santé : l'un a des antécédents, l'autre est sain
C'est le cas le plus courant. Hélène, 47 ans, a eu un épisode dépressif traité il y a 6 ans, désormais résolu. Marc, 49 ans, est en parfaite santé. Ensemble, ils empruntent 280 000 euros sur 20 ans.
Ce que fait le groupe bancaire. Il applique le même taux à tous les deux, ou impose un avenant médical qui pénalise Hélène (surprime) sans bénéfice sur le taux de Marc. Résultat : le contrat groupe leur coûte 0,85 % du capital initial pour les deux.
Ce que permet l'assurance individuelle. Marc souscrit un contrat individuel adapté à son profil sain : 0,22 % sur capital restant dû. Hélène souscrit auprès d'un assureur spécialisé dans les profils avec antécédents psy résolus : 0,38 % avec couverture MNO intégrée, sans exclusion de l'antécédent car il date de plus de 5 ans.
Résultat : chaque contrat est calibré sur la réalité médicale de l'emprunteur concerné. Marc ne paie pas pour les antécédents d'Hélène. Hélène obtient une couverture réelle, et non une exclusion totale que le groupe lui aurait probablement imposée.
La règle sur les questionnaires médicaux séparés
En assurance individuelle, chaque co-emprunteur remplit son propre questionnaire de santé. C'est une différence majeure par rapport au groupe, où un seul contrat couvre les deux avec un traitement identique.
La loi Lemoine (2022) a supprimé le questionnaire médical pour les prêts dont le capital assuré est inférieur à 200 000 euros par emprunteur et dont le remboursement se termine avant les 60 ans de l'assuré. Si l'un des deux co-emprunteurs remplit ces conditions mais pas l'autre, seul l'emprunteur à risque passe par le questionnaire. L'autre bénéficie de la dispense sans être pénalisé.
Asymétrie de revenus : l'apporteur principal sous-couvert
Prenons un autre cas. Thomas, ingénieur, gagne 5 800 euros nets par mois. Lucie, infirmière à temps partiel, en gagne 2 100. Ils empruntent 320 000 euros sur 25 ans.
La banque leur propose une couverture à 50 % / 50 % par défaut.
Ce que ça signifie en cas d'invalidité de Thomas. Si Thomas devient invalide à 100 %, l'assurance ne prend en charge que 50 % des mensualités. La banque continue de réclamer le reste : Lucie doit rembourser chaque mois avec son seul salaire, soit environ 40 % de ses revenus. En quelques mois, c'est intenable.
La solution individuelle. Thomas souscrit à 70 % ou 100 % selon sa capacité contributive réelle. Lucie, dont le revenu est secondaire, souscrit à 30 % ou 50 %. La banque exige un total de 100 % minimum, mais rien n'empêche d'aller au-delà si le budget le permet.
Chaque taux est calculé séparément, sur la base de l'âge et du profil médical de chacun. Thomas, 41 ans, sain, obtient un taux individuel de 0,19 % sur capital restant dû. Lucie, 38 ans, saine, 0,15 %. Ensemble, leur cotisation optimisée reste très inférieure au contrat groupe à taux unique de 0,38 % sur capital initial.
L'article dédié à l'optimisation des quotités pour les couples détaille les calculs pour chaque configuration possible.
Asymétrie de profil risque : TNS contre salarié
Troisième scénario fréquent. Benjamin est plombier indépendant, exposé aux risques physiques et à des revenus variables. Sophie est comptable salariée en CDI dans une grande entreprise.
Le groupe propose un contrat unique. Il n'offre ni ITP (incapacité partielle), ni IPP (invalidité partielle), deux garanties particulièrement utiles pour Benjamin si un accident réduit sa capacité physique sans l'invalider totalement.
Ce que permet l'assurance individuelle. Benjamin souscrit un contrat individuel avec ITP et IPP activées, franchise à 30 jours (ses revenus chutent dès le premier arrêt), profession artisanale catégorie 2 prise en compte dans le calcul du risque. Sophie souscrit un contrat standard salarié, sans ces options : son statut la protège bien en cas d'arrêt prolongé.
Deux contrats distincts. Deux couvertures adaptées. Un seul crédit.
Ce que la banque peut faire, et ne peut pas faire
La banque a le droit d'exiger que votre nouveau contrat individuel présente des garanties équivalentes à celles du groupe qu'elle propose. C'est le principe d'équivalence de garanties, encadré par l'arrêté du 29 juin 2015.
Elle dispose de 10 jours ouvrés pour répondre à votre demande de substitution. Elle ne peut pas refuser au motif que vous choisissez deux assureurs différents pour les deux co-emprunteurs. Elle ne peut pas non plus conditionner le taux du crédit à l'acceptation de son assurance groupe, l'article L.313-25 du Code de la consommation l'interdit explicitement.
Si vous rencontrez des difficultés lors d'une demande de substitution, le mode d'emploi complet de la délégation liste les démarches étape par étape.
Identifiez quelle couverture individuelle correspond à votre profil sur le simulateur Kidonk.
Pour aller plus loin
Construire une couverture optimale en assurance individuelle : le guide complet
Santé compliquée : obtenir la meilleure couverture individuelle possible
Garanties optionnelles assurance emprunteur : lesquelles choisir selon votre profil
Rachat d'exclusions en assurance emprunteur individuelle : guide complet
FAQ
Un co-emprunteur peut-il avoir un assureur différent de l'autre ?
Oui. En assurance individuelle, chaque co-emprunteur est libre de choisir son assureur. La banque exige que le total des garanties couvre le crédit à hauteur de 100 % minimum, mais ne peut pas imposer un assureur unique. Deux contrats distincts peuvent coexister sur le même prêt.
La banque peut-elle refuser que chaque co-emprunteur ait sa propre assurance ?
Non, si les garanties minimales sont couvertes (équivalence de garanties). La banque dispose de 10 jours ouvrés pour analyser les contrats soumis. Tout refus doit être motivé par écrit avec les critères de garanties non satisfaits.
Un co-emprunteur peut-il bénéficier de la dispense de questionnaire médical si l'autre n'en bénéficie pas ?
Oui. La dispense de questionnaire médical (loi Lemoine, capital assuré ≤ 200 000 € et remboursement avant 60 ans) s'applique individuellement. Si l'un des deux remplit les conditions et pas l'autre, seul le premier est dispensé. Les deux dossiers sont traités séparément.
Le contrat individuel est-il plus long à souscrire que le groupe bancaire ?
La souscription d'un contrat individuel prend généralement 5 à 10 jours ouvrés, selon la complexité du dossier médical. Pour un couple aux profils distincts, la durée peut être légèrement plus longue si l'un des deux passe par une expertise médicale complémentaire. La banque accepte ensuite le ou les nouveaux contrats dans un délai de 10 jours ouvrés supplémentaires.
