Garantie ITT : burn-out, dos, psy... ce que votre assurance ne couvre pas

Dos, burn-out, dépression : vos statistiques les plus probables d'arrêt maladie sont aussi les plus souvent exclues de votre garantie ITT. 34 % des salariés se retrouvent en situation d'épuisement professionnel, selon une étude Opinion Way. La plupart de leurs contrats ne les couvriront pas.

La raison tient à deux mots : maladies non objectivables. Ce terme technique, enfoui dans vos conditions générales, détermine si l'assurance paie ou non vos mensualités le jour où vous en avez le plus besoin.

Qu'est-ce qu'une maladie non objectivable ?

Une maladie non objectivable (MNO) est une pathologie dont les symptômes ne peuvent pas être évalués de façon objective par un médecin. Pas d'imagerie concluante, pas de marqueur biologique, pas de mesure standardisée. Le diagnostic repose principalement sur le ressenti du patient.

Pour un assureur, ce flou représente un risque incontrôlable. Sans preuve mesurable, impossible d'évaluer la durée probable d'un arrêt ou d'en vérifier la réalité. La réponse contractuelle : exclure ces pathologies des garanties ITT et IPT.

Les principales MNO reconnues par les assureurs en 2026 :

Pathologies physiques :

• Lombalgies, hernies discales, sciatiques, lumbago chronique

• Fibromyalgie

• Syndrome de fatigue chronique

• Insomnie chronique sans cause organique identifiée

• COVID long

Pathologies psychiques :

• Dépression

• Burn-out (syndrome d'épuisement professionnel)

• Troubles anxieux généralisés

• Stress post-traumatique

• Troubles bipolaires

• Troubles obsessionnels compulsifs (TOC)

Selon ABE Infoservice, le site officiel d'information financière de la Banque de France, de l'ACPR et de l'AMF, ces exclusions doivent figurer explicitement dans les conditions générales du contrat. C'est la première clause à vérifier avant de signer.

Pour une présentation complète des garanties ITT et de leur fonctionnement de base, consultez notre guide complet sur la garantie ITT.

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Le dos : la confusion entre aigu et chronique

Les pathologies dorsales représentent 20 % de l'ensemble des arrêts de travail en France. C'est la première cause de sinistre ITT en volume. Pourtant, leur couverture dépend d'une distinction que peu d'emprunteurs connaissent.

Ce qui est généralement couvert :
Un lumbago aigu avec hospitalisation (3 jours minimum) ou une intervention chirurgicale (hernie discale opérée, arthrodèse) déclenche la garantie ITT même dans les contrats standard. La lésion est objectivable : scanner, IRM, compte-rendu opératoire.

Ce qui est généralement exclu :
Une lombalgie chronique sans hospitalisation, une sciatique avec traitement médical seul, une hernie discale non opérée : ces situations restent dans la zone MNO. L'assureur ne verse rien, même si vous êtes en arrêt 6 mois.

La frontière est nette : dès qu'il n'y a pas de preuve objectivable (imagerie + acte médical), la clause MNO s'applique.

Burn-out et dépression : la zone grise qui coûte cher

80 % des contrats bancaires excluent systématiquement les affections psychiatriques et psychologiques. Les 20 % restants les couvrent sous conditions strictes : hospitalisation d'au moins 90 jours consécutifs, ou arrêt supérieur à 6 mois avec suivi psychiatrique documenté.

Un burn-out qui nécessite 3 mois d'arrêt sans hospitalisation : non indemnisé dans la quasi-totalité des contrats groupe. Un épisode dépressif avec traitement ambulatoire : idem.

Ce qui peut déclencher la couverture, même dans les contrats restrictifs :

• Hospitalisation psychiatrique d'au moins 3 jours

• Arrêt certifié par un psychiatre avec traitement pharmacologique lourd

• Acte médical objectivable (electroconvulsivothérapie par exemple)

La dépression est la MNO par excellence. Les assureurs considèrent le risque de rechute trop difficile à anticiper.

La fatigue chronique et la fibromyalgie

Ces deux pathologies partagent le même statut dans les contrats d'assurance emprunteur : exclusion totale dans les contrats standard, couverture conditionnelle dans les contrats avec rachat MNO.

Aucun examen ne peut les quantifier. La douleur de la fibromyalgie n'apparaît pas sur une IRM. L'épuisement d'une fatigue chronique ne se mesure pas dans un bilan sanguin. Résultat : l'assureur ne peut pas évaluer ni la réalité, ni la durée du sinistre.

Les autres exclusions standard

Sports à risque non déclarés

La liste des sports exclus par défaut varie selon les contrats, mais elle inclut systématiquement :

• Parachutisme, deltaplane, base jump

• Alpinisme et escalade en haute montagne

• Sports de combat (MMA, boxe professionnelle)

• Plongée sous-marine au-delà de certaines profondeurs

• Courses de vitesse (moto, voiture)

La pratique non déclarée d'un sport à risque peut entraîner la nullité de l'indemnisation, même pour un arrêt lié à une autre cause. Si l'assureur découvre lors d'un sinistre que vous pratiquez un sport non déclaré, il peut invoquer la fausse déclaration.

Pour les exclusions spécifiques liées aux professions et sports à risque, consultez notre guide sur les métiers et sports à risques.

Maladies préexistantes non déclarées

Toute pathologie connue avant la signature du contrat doit être déclarée dans le questionnaire médical. Une omission, même involontaire, peut entraîner la réduction ou la suppression de l'indemnisation en cas de sinistre lié à cette pathologie.

Exception importante depuis la loi Lemoine (2022) : les emprunteurs dont le prêt est inférieur à 200 000 € par personne, avec un remboursement achevé avant 60 ans, n'ont plus à remplir de questionnaire médical. Cette disposition ouvre l'accès à l'assurance sans exclusion liée à des antécédents, pour une partie significative des emprunteurs.

Exclusions liées à la profession

Certains contrats appliquent une définition restrictive de l'ITT pour les professions manuelles : "impossibilité d'exercer toute activité professionnelle" plutôt que "impossibilité d'exercer son activité professionnelle". La nuance est énorme.

Un maçon avec une fracture du poignet qui ne peut plus faire son métier peut être refusé si le contrat stipule qu'il doit être incapable d'exercer "toute" activité. L'assureur peut argumenter qu'il pourrait occuper un poste administratif.

Comment repérer les exclusions dans votre contrat

Trois clauses à localiser impérativement dans vos conditions générales :

La clause MNO peut être rédigée différemment selon les contrats : "affections psychiques ou psychiatriques", "affections disco-vertébrales", "maladies dont le diagnostic repose sur le seul ressenti du patient". Même chose, termes différents.

Si vous ne trouvez pas ces clauses dans vos conditions générales, c'est un signal d'alarme : demandez le document contractuel complet, pas seulement la notice d'information.

Vérifiez les exclusions de votre contrat actuel sur le simulateur Kidonk.

Les solutions pour être couvert malgré les MNO

Le rachat d'exclusion : l'option "Dos/Psy"

La plupart des assureurs alternatifs proposent une option MNO, souvent appelée option "Dos/Psy" ou "option +". Elle étend la couverture ITT aux pathologies dorsales et psychiques moyennant une surprime.

Le rachat peut être total ou partiel :

• Rachat total : couverture sans condition d'hospitalisation. Un arrêt de travail certifié suffit.

• Rachat partiel : couverture avec conditions allégées (hospitalisation de 3 jours plutôt que 30).

Le coût varie selon le profil et l'assureur. Pour un emprunteur de 45 ans, la surprime MNO représente généralement 15 à 30 % de la prime de base.

Important pour la délégation d'assurance : si votre contrat bancaire couvre les MNO sans condition d'hospitalisation, vous devez trouver un contrat alternatif avec le même niveau de couverture pour que la banque accepte la substitution. Le rachat MNO sans hospitalisation est souvent obligatoire pour passer l'équivalence de garanties.

Changer de contrat via la délégation d'assurance

La loi Lemoine (2022) autorise la résiliation de l'assurance emprunteur à tout moment. Un contrat bancaire avec 80 jours de franchise et exclusion MNO totale peut être remplacé par un contrat alternatif avec franchise 30 jours et rachat MNO partiel.

La différence d'indemnisation sur un arrêt de 5 mois lié à une lombalgie :

• Contrat bancaire (MNO exclue) : 0 € versé

• Contrat alternatif (MNO rachetée, franchise 30 jours) : 4 mois × mensualité couverts

Pour les démarches de changement d'assurance, consultez le guide sur les assureurs alternatifs. En cas de refus d'assurance lié à vos antécédents, des recours existent via la convention AERAS.

Exemple concret : ce que coûte une exclusion MNO

Julien, 47 ans, ingénieur BTP, mensualité 1 350 €/mois. Il est assuré par le contrat groupe de sa banque, avec exclusion totale des MNO. En octobre 2025, il subit un burn-out sévère après 18 mois de surcharge. Arrêt de travail de 7 mois, sans hospitalisation.

Avec son contrat bancaire : 0 € versé. L'assureur invoque l'exclusion MNO. Julien doit assumer 7 × 1 350 € = 9 450 € sur ses économies.

Avec un contrat alternatif incluant le rachat MNO (franchise 30 jours) : 6 mois × 1 350 € = 8 100 € pris en charge.

La surprime MNO lui aurait coûté environ 15 €/mois supplémentaires, soit 270 € sur 18 mois. Il aurait récupéré 8 100 €.

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FAQ - Exclusions ITT et maladies non objectivables

Qu'est-ce qu'une maladie non objectivable (MNO) en assurance emprunteur ?
Une MNO est une pathologie dont les symptômes ne peuvent pas être mesurés objectivement (sans imagerie ni bilan confirmant le diagnostic). En assurance emprunteur, elles sont généralement exclues des garanties ITT et IPT. Les principales MNO sont les pathologies dorsales (lombalgies, hernies), la dépression, le burn-out, la fibromyalgie et la fatigue chronique.

Le burn-out est-il couvert par ma garantie ITT ?
Dans 80 % des contrats bancaires, non. Le burn-out est classé MNO et exclu par défaut. Certains contrats le couvrent sous conditions strictes : hospitalisation psychiatrique d'au moins 3 jours ou suivi spécialisé documenté. Les contrats alternatifs avec rachat MNO peuvent couvrir le burn-out sans condition d'hospitalisation, moyennant une surprime.

Un arrêt maladie pour lombalgie déclenche-t-il la garantie ITT ?
Cela dépend de deux choses : la nature de la lombalgie et votre contrat. Une hernie discale opérée ou un lumbago avec hospitalisation : souvent couvert même sans option MNO. Une lombalgie chronique sans acte chirurgical ni hospitalisation : exclue dans la plupart des contrats standard. Vérifiez la clause MNO de vos conditions générales.

Comment savoir si mon contrat couvre les MNO ?
Cherchez la clause "maladies non objectivables", "affections disco-vertébrales" ou "affections psychiatriques" dans vos conditions générales. Si ces termes n'apparaissent que dans la liste des exclusions, vous n'êtes pas couvert. Si vous voyez "rachat MNO", "option Dos/Psy" ou "sans condition d'hospitalisation", vous êtes protégé.

Peut-on racheter l'exclusion MNO après la souscription ?
Oui, via la loi Lemoine (2022), vous pouvez changer de contrat à tout moment. Un contrat alternatif avec option MNO peut remplacer votre contrat bancaire actuel, même en cours de crédit. La banque ne peut pas refuser si le nouveau contrat présente des garanties équivalentes. Le rachat MNO sans condition d'hospitalisation est souvent requis pour valider l'équivalence de garanties.